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Décisions
Décisions
Décisions 2023
01. Aides habitat – PIG départemental « Habiter mieux » – décembre 2022
02. Piscine – attribution de marché : travaux d’amélioration énergétique des installations techniques
03. Composition du jury du concours d’architectes – maîtrise d’œuvre pour la restructuration de l’ex-CCI en siège social d’ALF
04. Station-service de Marat – avenant n°1 au lot VRD
05. Attribution de marché – déclaration de projet n°2 – PLUi du Pays d’Olliergues
05b. annexe RAO
06. Aides habitat – OPAH Ru multisites – janvier 2023
07. Aides habitat – PIG départemental – janvier 23
08. Concours MOE – projet de futur siège ALF
08b. PV Concours MOE- JURY 1
09. Gare de l’Utopie – réaménagement et rénovation énergétique – demande de subvention
10. AMI – concertation territoriale pour la valorisation de la Forêt
11. Gare de l’Utopie – réaménagement et rénovation énergétique – demande de subventions fonds vert
12. Enseignement musical – demande de subvention au CD 63
13. Logements de Mayres – demandes de subventions DETR et DSIL
14. aides à l’achat de VAE – février 2023
15 – Aides à l habitat PIG départemental Habiter mieux février 2023
16 – Attribution marché zone artisanale du grand pré Cunlhat
17 – Tarification stage percussions africaines et kora
18 – Aides à l’habitat – PIG départemental habiter mieux mars 2023
19 – Attribution subvention achat VAE mars 2023
20 – Modification tarification borne recharge électrique
21 – Crèche à St-Anthème – Attribution marché travaux
22 -Tarifs du service location longue durée de VAE
23 – Aides à l’habitat PIG départemental Habiter mieux – avril 2023
24 – Tarifs applicables pour les candidats au BAFA Citoyen
25 – Non restitution de caution – locataire du multiple rural de Bertignat
26. aides à l’habitat – OPAH-Ru multisites
27. Renouvellement convention DASTRI
27a. Convention DASRI signée
28. Renouvellement convention REFASHION
28a. Convention ReFashion signée
29. Dem de subv et plan de financement – travaux Gare de l’utopie
30. Attrib de marché – Acquisition Camion Benne et bennes de déchetterie
31 – Attribution subvention achat VAE mai 2023
32 – Attribution marché révision allégée PLUi Vallée Ance
33. Mouvement des entrées/sorties des logements locatifs – année 2022
annexe 1 – mvts logements locatifs
annexe 2 mvts logements locatifs
34. Abattoir : attribution de marché pour la maintenance de la chaîne du froid
34b. Rapport d’analyse des offres – abattoir – chaîne du froid
35. Enseignement musical – nouveaux tarifs
36. Aides aux commerces – SARL Bresson
37. Aides aux commerces – Pascal Pietri
38. Aides à l’habitat – PIG Départemental – Rappel 2022
39. Aides à l’habitat – PIG Départemental – avril 2023
40. Aides à l’habitat – OPAH-Ru multisites – mai 2023
41. Conversion au bois énergie des logements de Mayres – demande de subvention au CD 63
42. Attribution de marché – service de transport à la demande.
42b. Rapport d’analyse des offres TAD
43. Renouvellement des adhésions de la CCALF aux organismes et associations divers
44. Attribution de marché : Assistance technique pour les marchés et service de conseil en assurance
44b. Rapport d’analyse des offres – Assistance assurance
45. Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation de l’abattoir
45b. Annexe avenant MOe Abattoir
46. Tarifs actions culturelles
47. Demande de subvention à la SACEM – projet de fabrique à musiques
48. Concours MOe nouveau siège – choix du lauréat par le jury
49. Aides habitat – PIG dept habiter mieux – mai 2023
50. Aides habitat – OPAH Ru – mai 2023
51. ALSH – tarifs séjours été 2023
52. Contrat location bennes pour pneumatiques
52b. annexe contrat location
53. Réhabilitation des installations d’assainissement – subventions CD 63 – mvt 14
53b. annexe mvt 14
54. conditions de M. à D. de véhicules aux assoc.
54b. annexe convention gratuit
54c. annexe convention payant
55. Gîte d’entreprises de Vertolaye – Saisie sur caution
56. Non restitution de cautions – Gîtes d’entreprises et Multiples Ruraux
57. Attribution de subvention pour l’achat de VAE – Juillet 2023
58. Aides à l’habitat – PIG départemental « Habiter mieux » – juin 2023
59. SPANC – Non renouvellement du marché avec la SARP
60. remboursement des séances d’aquagym
61. Appel à projet du Conseil Régional – Scènes en territoire
62. Demande de subventions : plans d’actions de l’EAC 2023/2024
63. Attribution de marché : accord-cadre de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’études techniques
63b. PV de la CAPA (Commission d’achats publics à procédure adaptée)
64. Aides aux commerces : Anne Rouse
65. demande de subventions OPAH ru – année 2023
66. aides habitat PIG départemental – juillet 2023
67. Abattoir – demandes de subventions pour la rénovation des bâtiments
68. Abattoir – Attribution de marché – matériels de production pour mise aux normes
69. aides à l’achat de VAE – août 2023
70. Aides OPAH-Ru – août 2023
71. aides à l’habitat PIG départemental – août 2023
72. aides au commerce – Anouk Guillot
73. Prêt exceptionnel de véhicules à l’ASALF
décisions 2022
01. Aides habitat- PIG départemental « habiter mieux » – décembre 2021
02. Contrat avec l’asso. EMMAUS
02b. Convention EMMAUS 2022
03. Annulation des loyers de Récup Dore Solidaire – Janv/fev 2022
04. Vente remorque VTT
05. Mouvement entrée/sortie logements – juil à déc 2021
06. non restitution de caution
06b. Non restitution caution annexe
07. Attribution de marché – étude des déplacements urbains pour les communes d’Ambert – Cunlhat – Arlanc
07b. RAO_Etude de déplacements
08. Aides habitat – OPAH-Ru Multisites
09. Trajectoire transition énergétique
10. Aides habitat – PIG départemental « Habiter mieux – janv/févr 2022
11. Aides habitat – PIG départemental « Habiter mieux »
12. Aides habitat – PIG départemental « habiter mieux »
13. Aides habitat – OPAH Ru multisites
14. Tarification Les Automnales 2022
15. Enseignement Musical – Tarifs et contrat de location instruments
16. Tarification animations Service patrimoine
17. Enseignement Musical – demande de subvention au CD 63
18. Convention Lococotiers – valorisation des vélos et batteries ordinateurs
18b. Convention 2022
19. Attribution de marché – Accompagnement – restauration collective – attribution de marchés
19b. annexe tableau récapitulatif des offres
20. Remboursement séances d’aquagym
21. PLUi de la Vallée de l’Ance – résiliation de marché
22. Aides à l’habitat – PIG départemental « habiter mieux » – Avril 22
2
3. Aides à l’habitat – PIG départemental « habiter mieux » – avril 2
24. Piscine intercommunale – demande de subvention pour étude éco d’énergie
25. Attribution de marché – schéma transfert eau et assainissement
25b. RAO marché étude eau et assainissement
26. Plateforme Viabilisée de Vertolaye
27. Tarification plateforme viabilisée de Vertolaye
28 Abattoir interco Assistance Maîtrise d’ouvrage mise aux normes
28b RAO
29. Aides à l’habitat – PIG départemental « Habiter mieux » – avril 3
30. Piscine – réalisation d’un diagnostic économie d’énergie des installations techniques
31. Attribution de marché pour la fourniture de carburants en moyenne et grosse quantités
31b. RAO
32. Attribution de marché – fourniture de bacs roulants
32b. RAO
33. Attribution de marché – construction d’un schéma directeur cyclable
33b. RAO étude SDC
34. Attribution de marché – Piscine – fourniture de combustible plaquettes
34b. RAO plaquettes
35. Aides habitat – OPAH-Ru multisites
36. Aides habitat – PIG départemental « habiter mieux » – mai 2022
37. Abattoir d’Ambert – demande de subvention Leader mission AMO
38. Abattoir d’Ambert – demande de subvention Leader – poste directeur
tarification du gîte d’entreprises de Vertolaye
40. Enseignement musical – tarifs et contrats de location d’instruments
41. Attribution de marché – PLUi de la Vallée de l’Ance
RAO
42. Aides habitat – PIG départemental – mai 2
43. Marché public PLUi de Pays de Cunlhat – Avenant n°1
44. Candidature à l’Appel à Projet Génération Vélo
45. Schéma directeur cyclable – demande de subvention
46. Aide aux commerces – Fabien Spiss
47. Tarification concert « voix et patrimoine »
48. Vente de 5 bennes usagées
49 : sans objet
50. dem de subv. ANAH – suivi animation OPAH multisites 2021
51. Aides aux commerces – Karine Brugneaux
51.B Attrib. marché – station service Marat – auvent
52. Station Service Marat – avenant n°1 au lot n°2
53. Tarification des carburants des stations services de Marat et de St Anthème
54. Remise Gracieuse – Réseau chaleur du Brugeron
55. Aides à l’habitat – PIG Départemental – juin 2022
56. aides à l’habitat – PIG départemental – juillet 2022
57. Aides à l’habitat – OPAH – Ru multisites
58. Attribution de marché – acquisition d’un véhicule pour la collecte des OM
58b. RAO
59 : sans objet
60. Schéma Directeur Cyclable – demande de subvention FEADER
61. Aides habitat – Pig Départemental « habiter mieux » – juillet 2022 – 2
62. aides aux commerces – le Savine
63. aides aux commerces – Ferclou
64. aides aux commerces – Epiforie
65. enseignement musical – projet pédagogique et mise à jour RI
65b. projet pédagogique EM
65c. Règlement Intérieur EM
66. EAC – Budget du plan d’actions et demandes de subventions
67. Modification tarifs piscine
68. SPANC – Demande de subvention – réhabilitation points noirs
69. SPANC – demande de subvention – réactualisation contrôles
70. attribution marché – prestation vidange assainissement individuel
71. Attribution de marché – Acquisition d’un rouleau compacteur sur berce
71b. PV – Rouleau compacteur
72. Attribution de marché – acquisition de bennes en déchetteries
73. Attribution de marché – fournitures et entretiens pneumatiques
74. Portage de repas – avenants CH d’Ambert
75. Attribution de marché – M. d’O réaménagement Gare de l’Utopie
76. Tarification concert Jazz en Tête 2022
77. Service déchets – tarifs prêt de matériel
78. Aides aux commerces – M. Dumeil
79. tarifs participation ateliers informatiques
80. Aides à l’habitat – OPAH-Ru – septembre 2022
81. Aides à l’habitat – PIG dept – août 2022
82. Piscine – attribution de marché – travaux et fournitures divers
82b. PV – Travaux et fournitures pour la piscine
83. Abattoir – attribution marché MOe
83b. PV attribution MOE abattoir
84. Demande de subvention – réalisation d’audits et DPE sur les logements
85. Aides habitat – PIG dépt – septembre 2022
86. Remboursement entrées piscine
87. Règlement intérieur ALSH – mise à jour
88. Tarifs activités pour les ALSH
89. Attribution de marché – conception d’un univers visuel pour le plan vélo
90. Remboursement séance d’aquagym
91. ZA des Barthes – Attribution de marché – mission de Moe
91b. PV CAO -Moe ZA Les Barthes
92. Station service de Marat – borne ADblue
93. transfert composteurs collectifs – changement de date
94. demande de subvention au CD63 – réactualisation ctrl points noirs ANC
95 Demande de subvention au CD63 – réalisation d’audits logements ALF
96. Aides OPAH-Ru – novembre 2022
97. demande de subvention – saison culturelle 2022-2023
98. demande de subvention – festival de Montpeloux 2023
99. Attribution de marché – gestion et animation du rucher pédagogique
99b. PV CAPA – Gestion et animation du rucher
100. Attribution de marché – dépistage radon
100b. CAPA – Radon et rayonnements ionisants
101. Attribution de marché – audits énergétiques et diagnostic
101b. CAPA – Diagnostics de performance énergétique
102. Attribution de marché – Confection de repas service PRD
102b. CAO – Portage de repas à domicile
103. Indemnisation liée aux travaux de desserte forestière
104. Avenant – travaux de desserte forestière
105. Attribution de marché – travaux de desserte forestière
105b. PV CAPA – Travaux desserte forestière Saint-Romain
106. Attribution de marché – acquisition VAE – déclaration sans suite
106b. CAPA – Acquisition d’une flotte de vélos
107. aides à l’habitat PIG départemental – oct 22
108. Convention de subvention – Conseiller numérique
108b. annexe convention
109. Aides à l’habitat – PIG départemental – nov 2022
110. Convention MSA – grandir en milieu rural 2022-25
110b. annexe convention
110c. plans d’actions
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