Ambert Livradois Forez
Communaute de communes

Dernière mise à jour le 12/11/2018
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Service Public Assainissement Non Collectif (SPANC)

Le SPANC d’AMBERT LIVRADOIS FOREZ Communauté de communes, est géré intégralement en régie, regroupe désormais 62 communes et concerne une population de plus de 30 000 habitants.

- Cliquez sur le lien pour télécharger la liste des communes adhérentes

- Cliquez sur le lien pour connaitre les compétences du service,   les droits et les obligations.

- Cliquez sur le lien pour consulter le texte d'application et la réglementation

- Cliquez sur le lien pour connaître le règlement intérieur, du SPANC



Accueil téléphonique du service : 04 73 82 76 95

- Mél: aurelie.ribes@ambertlivradoisforez.fr

- MARDI ET VENDREDI de 10 h à 12 h

- MERCREDI ET JEUDI de 10 h à 12 h et de 14 h à 16 h

Accueil au bureau SPANC- Rue Anna Rodier 63600 AMBERT : sur Rendez vous au 04 73 82 76 95


Consultez le tarif 2018 des contrôles

1- Contrôle de l’existant

- Contrôle diagnostic/périodique et Coût du contrôle contrôle de l'assainissement individuel, cliquez sur le lien

- Assainissement Non Collectif (ANC) présentation de ANC, cliquez sur le lien

2 - Transaction immobilières

- Contrôle et tarif : diagnostic de vente, cliquez sur le lien

- Brochure ACHETEUR/VENDEUR d’une maison, cliquez sur le lien


3 - Réhabilitation/ neuf

- Contrôles obligatoires de conception et de réalisation des travaux démarche et coût des contrôles, cliquez sur le lien

- Formulaire « déclaration d’installation d’assainissement autonome » Formulaire neuf, cliquez sur le lien

- Les filières d'assainissement les dispositifs agréés

- Brochure : guide des usagers Cliquez sur le lien pour consulter

- Guide des règles et bonnes pratiques pour les installateurs.


LES AIDES FINANCIÈRES

- Les subventions et l'ECO-PRET TAUX 0

- Brochure ECO-PRET et l'ECO-PRET TAUX 0

- Formulaire devis pourl'ECO-PRET

- Formulaire facture pour l'ECO-PRET



4 - Les Vidanges

 La Communauté de communes organise des tournées de vidange de fosses septiques/toutes eaux sur le territoire, nouvelles tournées de vidanges : mardi 20 novembre et mardi 27 novembre

Aujourd’hui, pour réaliser ces vidanges, la communauté de communes travaille en prestation de service avec l’entreprise « SARP ».

Consultez le tarif 2018 des vidanges

Les questions sur les vidanges

 

 

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