Ambert Livradois Forez
Communaute de communes

Dernière mise à jour le 05/12/2018
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Délibérations

Pour associer les citoyens à la vie de la Communauté de Communes et assurer une démocratie de proximité vivante, la collectivité rend compte régulièrement à travers cette page des décisions prises par les élus.

Un compte-rendu des décisions du conseil intervient dans les huit jours qui suit la séance et vous pouvez retrouver le procès-verbal des débats après sa validation par l’assemblée délibérante.

Les actes administratifs rendus par la collectivité sont soumis au contrôle de légalité de l'État.


Cahier des délibérations des conseils communautaires



Conseil communautaire du 4 décembre 2018

  • Téléchargez le cahier des délibérations


  • Conseil communautaire du 8 novembre 2018


  • Téléchargez l'extraits des délibérations de la séance du 8 novembre 2018


  • Conseil communautaire du 20 septembre 2018


  • Télécharger le cahier des délibérations de la séance du 20 septembre 2018

  • Télécharger l'annexe garantie emprunt OPHIS

  • Télécharger l'annexe du réglement de boisement de Saint-Clément-de-Valorgues

  • Télécharger l'annexe numéro 1 - PLUI du Pays d'Olliergues

  • Télécharger l'annexe numéro 2 - PLUI du Pays d'Olliergues

  • Télécharger l'annexe numéro 3 - PLUI du Pays d'Olliergues

  • Télécharger l'annexe - bail de la centrale du Poyet

  • Télécharger l'extrait des délibérations de la séance du 20 septembre 2018

  • Télécharger la liste de présence à la séance du 20 septembre 2018


    Conseil communautaire du 3 juillet 2018

  • Télécharger le cahier des délibérations de la séance du 3 juillet 2018


    Conseil communautaire du 7 juin 2018

  • Télécharger le cahier des délibérations de la séance du 7 juin 2018


    Conseil communautaire du 12 avril 2018

  • Télécharger le cahier des délibérations de la séance du 12 avril 2018


    Conseil communautaire du 8 février 2018

  • Télécharger le cahier des délibérations de la séance du 8 février


    Conseil communautaire du 14 décembre 2017

  • Télécharger le cahier des délibérations de la séance du 14 décembre 2017


    Conseil communautaire du 27 novembre 2017

  • Télécharger le cahier des délibérations de la séance du 27 novembre 2017


    Conseil communautaire du 26 octobre 2017

  • Télécharger le cahier des délibérations de la séance du 26 octobre 2017


    Conseil communautaire du 7 septembre 2017

  • Télécharger le cahier des délibérations de la séance du 7 septembre 2017


    Conseil communautaire du 29 juin 2017

  • Télécharger le cahier des délibérations de la séance du 29 juin 2017


    Conseil communautaire du 13 avril 2017

  • Télécharger le cahier des délibérations de la séance du 13 avril 2017


    Conseils communautaires du 23 mars 2017

  • Télécharger le cahier des délibérations de la séance du 23 mars 2017


     

     

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