Ambert Livradois Forez
Communaute de communes

Dernière mise à jour le 19/03/2018
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Délibérations

Pour associer les citoyens à la vie de la Communauté de Communes et assurer une démocratie de proximité vivante, la collectivité rend compte régulièrement à travers cette page des décisions prises par les élus.

Un compte-rendu des décisions du conseil intervient dans les huit jours qui suit la séance et vous pouvez retrouver le procès-verbal des débats après sa validation par l’assemblée délibérante.

Les actes administratifs rendus par la collectivité sont soumis au contrôle de légalité de l'État.


Cahier des délibérations des conseils communautaires




Conseil communautaire du 8 février 2018

  • Télécharger le cahier des délibérations de la séance du 8 février


    Conseil communautaire du 14 décembre 2017

  • Télécharger le cahier des délibérations de la séance du 14 décembre 2017


    Conseil communautaire du 27 novembre 2017

  • Télécharger le cahier des délibérations de la séance du 27 novembre 2017


    Conseil communautaire du 26 octobre 2017

  • Télécharger le cahier des délibérations de la séance du 26 octobre 2017


    Conseil communautaire du 7 septembre 2017

  • Télécharger le cahier des délibérations de la séance du 7 septembre 2017


    Conseil communautaire du 29 juin 2017

  • Télécharger le cahier des délibérations de la séance du 29 juin 2017


    Conseil communautaire du 13 avril 2017

  • Télécharger le cahier des délibérations de la séance du 13 avril 2017


    Conseils communautaires du 23 mars 2017

  • Télécharger le cahier des délibérations de la séance du 23 mars 2017


     

     

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